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Propriété intellectuelle / ©opyright

L'intégralité des productions publiées sur ce site sont affranchies de tout copyright, droits d'auteur. Nous n'en revendiquons même pas la paternité, nous les souhaitons anonymes, gratuites, réutilisables.

Hors d'oeuvres:

On peut bien penser que la liberté ne se borne pas au domaine du légal. Plusieurs critiques vont déjà dans le sens de la réforme des lois sur la propriété intellectuelle. L'utilisation des contrats et des licences dites libres appliquées aux oeuvres accorde également une marge de flexibilité au sein de ces lois. Pour notre part notre motivation nous amène plutôt à en souhaiter son abolition. Constatons plusieurs choses:

  • Tout d'abord, le copyright est appliqué par défaut. Il s'agit là d'un souhait de nos législateurs, qu'une oeuvre intellectuelle, qui a pris naissance a priori dans un contexte de partage, d'échange, et de distribution au sein d'un cercle, perde ces propriétés sitôt qu'elle prend naissance. L'exploitation des oeuvres est donc formellement interdite, hormis si les auteurs prennent le soin de formaliser ces droits, notamment avec le soucis de prévoir les futurs usages de leurs oeuvres. La spontanéité n'est plus permise, car elle payera le prix d'être maintenue dans l'étau du copyright qui ne permet rien. Il est demandé aux auteurs - ou plutôt, cela est passé sous silence - de prendre position et de lever des droits de façon formelle par rapport à une logique qui interdit une série d'actes qu'autrui est susceptible de commettre. De son côté, le public est mis en contact avec ces oeuvres de façon totalement anodine, passant son temps à s'alimenter d'art et d'idées, par simple appétit culturel plutôt que par volonté de nuire.
  • Ensuite, le mythe de la création et de l'auteur ne tient pas, tout artiste reprend ce dont il hérite pour le réutiliser à sa manière, qu'il s'agisse d'un instrument comme une guitare, d'un sample ou d'un procédé. Cette matière qui nous sert de base ne peut que nous être extérieure, nous ne pouvons qu'emprunter le travail des autres. Nous sommes les héritiers d'une culture et d'une histoire dans laquelle notre apport individuel ne représente qu'une goutte d'eau. Le copyright agit comme le plomb en s'y mêlant, les oeuvres ne se transportent plus, si bien qu'elles doivent être portées soit par le génie soit par la machine capitaliste. En étant copyrightée, l'oeuvre signale son refus d'appartenir au monde qui lui-même n'appartient à personne. Le droit d'auteur n'est qu'une basse mise en garde, dont l'effet est d'exclure l'utilisation de l'oeuvre du champ des possibles d'autrui.

Différentes approches en guise de solutions

Domaine public

AKA C'est comme ça que c'était avant que les États s'en mêlent…

Comme écrit dans l'article Domaine public en droit français de Wikipedia, “Contrairement à d'autres juridictions (comme aux États-Unis), il n'est pas possible techniquement de mettre une œuvre volontairement dans le domaine public, l'auteur ne pouvant légalement céder tous ses droits, et notamment le droit moral, qui possède un caractère inaliénable.

Voir aussi:

CC0

AKA être le toutou des États, opposition avec les outils formels mis à disposition.

Il s'agit d'une renonciation légale (waver en anglais) qui cherche à s'approcher un maximum du domaine public en formalisant toutes les clauses juridiques qui permettraient de s'affranchir de nos privilèges en tout lieu.

Voir: http://wiki.creativecommons.org/CC0

Les licences BSD et proches

AKA on se soumet mais nous emmerde pas avec tes lois on fera le minimum…

Généralement courtes, elles contiennent le strict minimal requis par la législation, et nous épargnent donc des longueurs juridiques propres à d'autres contrats. Les licences BSD existent dans plusieurs variantes/versions (BSD à 2 clauses, BSD à 3 clauses…). D'autres licences proches dont la ISC, MIT/X11, la WTFPL suivent cette approche.

Les approches non contractuelles

A la différence des solutions ci-dessus, il s'agit de refuser de se plier aux éxigences de formulation requises par la législation. Cela s'apparente davantage à un manifeste qu'à une licence, bien qu'un manifeste n'ait aucune valeur légale, et que certains manifestes découragent certains usages que certaines licences libres permettent.

  • Les déclarations du type “utilisez mon truc comme vous le souhaitez, mais n'en faites pas un usage commercial”.1)
  • La C-Reaction n'est pas une licence légale.
  • L'initiative copyheart ne se soumet pas non plus aux règles légales, et n'attend en retour aucune protection légale.
  • La mise à disposition d'une oeuvre dans le domaine public est une démarche qui peut ne pas avoir de valeur juridique selon les pays.

Le piratage

Proprement illégal donc, le piratage, qu'il s'agisse d'un «j'm'en branlisme» ou d'un mode de vie revendiqué, constitue également une approche, où la présence/absence des mentions légales n'importe plus.

Un mot sur la licence GPL, Stallman et le copyleft

Au fond l'erreur de Richard Stallman n'est pas bien grande. Il s'agit juste de la croyance que la loi couplée à l'hégémonie de la GPL suffira à convaincre ses adversaires propriétaires de l'adopter. Pourtant, les personnes qui ne voudront pas se plier au jeu ne se plieront pas au jeu. Même si la logique propriétaire est entravée, les problèmes risquent d'être simplement déplacés. Le problème n'est ni légal, ni informatico-centré, il est humain.

L'existance des courants propriétaires, et il en est de même pour toutes les idéologies qui nous causent du tort, possèdent leur propre légitimité. La GPL mène une stratégie d'étouffement, non de conversion. Nous pouvons penser au contraire que le problème ne sera réellement résolu que lorsque ces acteurs adopteront nos principes de leur libre adhésion, et qu'il n'est pas moins adroit de demander cette libre adhésion maintenant, que lorsque nous serons en position de force.

Il est amusant de constater la crainte du domaine public de la part de notre bon vieux guru, craindrait-il que tous ceux qui l'ont suivi dans ce mouvement du logiciel libre, c'est à dire qui ont distribué sources et binaires, voient la volonté de partage qui les anime disparaître en même temps que la GPL ?

Soutenir la GPL comporte même un risque, du fait que le contrat légal dépolitise les mentalités, l'usage de ces licences devient synonyme de se plier à des contrats, non d'adhérer à une philosophie qu'il y aurait derrière, on en oublie alors le pourquoi. L'idéologie que l'on est censé transmettre, et que chacun est censé posséder, passe dans le champ institutionnel, c'est ce qui donne “l'opensource” tel que pratiqué par certaines entreprises, qui pourrait bien s'acoquiner avec l'art d'échapper aux contraintes légales.

La GPL est l'expression d'un temps, où les humains se retrouvent mieux dans un système légal dont les lois semblent tantôt nous servir tantôt nous déservir. Elles sont un moyen de protection envers certains phénomènes, non une fin, mais causent, au delà de la protection recherchée, des effets indésirables, ne serait-ce que parce qu'elles émanent d'une autorité Étatique. Pour autant, en se collant davantage à la mentalité du système, la GPL n'est pas plus pragmatique qu'une autre. L'adhésion massive d'une solution imparfaite ne vaut pas mieux que l'adhésion minoritaire d'une solution plus aboutie. Les contraintes légales que nous ajouterons avec les licences se retournent toujours contre nous. Entre autres, les incompatibilités entre les licences, la bureaucratie de la propriété intellectuelle qui va de paire avec l'effort d'auto-flicage des contributeurs, en sont des effets, et nous sont dès aujourd'hui coûteux.

Tmp

un petit paquet d'autres idées/infos ont été mises de côté et doivent être réintégrées dans l'article

Le pirate est-il un être en attente d'être régularisé ? Dans le premier cas, elles n'importent moins sur l'instant. On devra peut-être distinguer deux sens de la piraterie, tel qu'employé par ses opposants, pour désigner les pirates de circonstance, des pirates pour qui le geste signifie l'opposition au système de propriété intellectuelle. Le pirate décrié par TF1 et les ayant-droits, qui contrevient à la loi, sur l'instant, sans pour autant revendiquer et remettre en cause la propriété intellectuelle. La simple infraction/contrefaçon. Le pirate qui rompt volontairement la loi, revendiqué, qui souhaiterait réformer ou abolir la propriété intellectuelle. Le pirate en rupture involontaire avec la loi, qui ne la remet pas en cause, qui n'admet pas forcément le bien fondé de ses actes, mais qui tire un bénéfice de l'acte. Il existe plusieurs visions du piratage, l'une d'elles est notamment propagée par les médias et les ayant-droits. Le pirate, c'est celui qui commet un acte de contrefaçon, sont les personnes qui enfreignent mom On doit peut-être distinguer le pirate qui se revendique comme tel de celui sur qui ce titre est simplement apposé. Les réalités que regroupe ce terme sont effectivement différentes. De la bouche des ayant-droits et des grands médias, le pirate désigne celui qui se livre à la contrefaçon en téléchargeant. L'acte de piratage, comme simple infraction, isolé de toute revendication. En ôtant cet aspect moralisant, le piratage est surtout pragmatique, l'entorse n'est commise que pour répondre à un besoin qui s'exprime. Si ce pragmatisme est utile sur l'instant, il peut aussi être revendiqué sur le long terme, quitte à vouloir remettre en cause Finalement, le pirate peut aussi être en quête de régularisation, par la réforme. Le pirate, comme définitivement opposé aux autorités Étatiques. Le terme pirate regroupe toutefois des réalités différentes que l'on doit sans doute préciser. Opposition frontale antilégale illégale sans doute nécessaire, il n'est pas possible de courir après chaque grain de sable introduit dans le droit (granularité du droit), chaque nouvelle émanation d'une volonté de contrôle pour tel ou tel champ d'application (semences, ADN, oeuvres, marques…). Les multiples facettes de la propriété intellectuelle et le sac de noeud juridique.

2 objets de crainte: la continuité de la production de savoirs communs, et la supériorité des modèles fermés, qui indirectement signifie la non-optimalité des modèles ouverts.

La crainte se porte peut-être sur une question d'excellence technique. Car le logiciel propriétaire conservera théoriquement toujours une petite avance sur le logiciel public (type BSD). La rétention du savoir offre un maigre et amer atout, et il s'agit de l'une des qualités de la GPL de nous en prémunir. Notons d'abord que le savoir se construit de toute manière sur les idées communes, et en toute relativité il ne peut pas aller bien plus au délà. Question toutefois: pourquoi s'inquiéter des avancées du monde propriétaire ? Imagineons que les meilleures techniques médicales soient réservées aux payeurs, Pourquoi mettre en compétition les 2 démarches, lorsque le but de l'une est de rendre accessible à chacun.e les logiciels, tandis que le but de l'autre ne s'adresse qu'a un marché. En quoi les avancées techniques proposées au marché nous seraient-elles indispensables ? Le problème n'est donc pas le résultat technique, mais la manière dont l'énergie est investie, symptomatique du capitalisme pour l'un, et de la fraternité comme le dirait Stallman lui-même pour l'autre.

PLAN: - les artistes et la creative commons - la difficulté à produire des oeuvres légales (et comment produire légalement) - pourquoi s'interroger sur le copyright, la posture du simple pirate ou celle plus nuancée - S'en foutre sauce punk ? (pistes à creuser) De nombreux groupes/individus semblent d'accord pour distribuer leurs productions, avec parfois pour seule restriction: ne fait pas du commercial derrière. Ne rien indiquer, ou en indiquer très peu, et se dire que les gens font ce qu'ils veulent… ça tient la route ? Piste: il faudrait déconstruire pour retrouver une pluralité d'avis et de pratiques politiques. (qu'est ce qui pose problème avec les titres utilisant du matos copyrighté, quelle garantie on ne peut plus poser, important ? Exposer les sources donc le procédé consiste à mettre à disposition du matériel commercialisé, protégé par le copyright et sans traitement), on se met donc dans une situation à risque … Le piratage doit se faire en douce si l'on souhaite éviter la répression, contradictoire avec une démarche d'ouverture/dévoilement de sources.) (les licences creatives commons nous cassent les couilles) Pourquoi nous poser la question de la propriété intellectuelle, pourquoi ne pas simplement s'en foutre ? Piste 1: Tout est simple: suffit d'être pirate. a) Pirater les autres d'accord, mais me pirater moi, zobi. Achetez mon truc sinon je vous fait la gueule. b) Sans foi ni loi, pirate coûte que coûte. Yé té baise, et tou me baise mais y'accepte les règles du jeu. c) Je pirate donc j'offre. Que veux-tu pirater quand c'est offert. Piste 2: Bizarrement, les alternatifs ne démolissent pas le copyright, mais usent des Creative Commons. Car il faut comprendre les nuances des discours sur le copyright pour être certain.e que sa position soit bien comprise. Reformulation: car des gens pourtant “alternatifs” et que l'on pourrait penser proche de nos idées persistent à employer des copyrights très restrictifs. Artiste: sois ambassadeur de la creative commons. Clause NC et supercherie derrière la récupération du désir anti-capitaliste. Les licences CC-by-nc-sa-nd, sont les plus proches du copyright classique. Les licences CC-by, en contenant moins de restrictions, amputent davantage le copyright. Trouvez-vous normal que le copyright (dont font partie les licences CC) soit un outil anticapitaliste ? Vous empêchez sous prétexte de ; la logique du plein-copyright n'est-elle pas déjà d'empêcher la copie sous prétexte d'assurer les ventes, l'intégrité de l'oeuvre et de se prémunir des abus commerciaux ? Mais conservez-le donc, on en a rien à foutre des miettes de libre-distribution que vous nous accordez. On vous piratera la gueule de toute manière. En résumé, nous souhaitons placer nos productions dans le domaine public. Mais cette voie n'est pas sans embuche, d'une part car c'est impossible dans le droit français, d'autre part car pour réaliser cela, il faudrait suivre un mode de production scrupuleux. L'effet du domaine public, c'est que l'oeuvre peut être reprise, remaniée, revendue, distribuée et tout ce que vous voulez, par d'autres, et que ça restera ainsi quoi qu'il arrive. Une oeuvre ne peut pas être sortie du domaine public, et pourtant, la forme dans laquelle elle vous parvient peut avoir fait l'objet de réappropriations: il suffit de l'avoir numérisée, stockée dans une base de données, éditée, pour que les maillons de la chaîne de transmission puissent y réclamer des droits qui vous empêchent d'en faire ce que vous voulez. Le domaine public c'est la terre, et la meilleure façon de préserver l'humus c'est de faire du caca sans copyright. Pourquoi revendiquer le domaine public ? - car c'est illégal - car c'est un terme connu Plus concrètement, en terme pratique, le cas le plus simple à résoudre est celui où les procédés et enregistrements (samples) que vous utilisez dans votre production ne vous imposent pas de restriction juridique. Or, la plupart des logiciels sont accompagnés de packs de sons qui sont eux-mêmes accompagnés de “termes d'utilisation”. Par exemple, il se peut que ces conditions vous empêchent de redistribuer les samples d'origine non traités, par contre, il vous serait accordé une liberté totale vis à vis de vos oeuvres dérivées de ces samples. La question qui se pose alors et montre l'absurdité de cette clause est à partir de quand on peut considérer qu'un sample est “modifié”. Question à laquelle nous pourrions répondre simplement qu'il est toujours modifié, tête de gland. Tout cela pour dire que vous pouvez éplucher votre contrat d'utilisation, en général les interdictions qui y sont posées sont plus fermes et devraient assez vite vous révéler où elles vous font chier. Fort à parier que ces conditions ne vous gêneront pas pour un usage classique de production musicale (ils vous laissent faire votre album, et le vendre), mais très probable aussi qu'elles ne vous permettent pas de prôner en retour, par leur utilisation, une totale ouverture légale. Traduction: vous ne pourrez probablement pas accorder tous les droits à votre public (ce que propose le domaine public), étant donné que tous les droits concernant les samples que vous utilisez ne vous sont pas accordés (restrictions légales des contrats des logiciels…). Le cas des oeuvres “from scratch” (des samples non-dérivés, synthétisés ou enregistrés vous-mêmes), ou “avec utilisation d'enregistrements du domaine public” sont aussi possibles, et vous laissent le champ entier des possibilités légales. Les samples rippés d'autres oeuvres (extrait d'un CD) sont généralement soumis au copyright classique, que vous n'avez théoriquement pas la possibilité de redistribuer, même sous une forme courte (voir tout de même le droit de citation) ou modifiée. Dans la pratique, ça se fait quand même (voir par exemple illegal-art). Pourquoi cet entêtement sur les questions de propriété intellectuelle ? → question ouverte: car selon ce que vous souhaitez entreposer ça peut être problématique ? (mon mauvais réflexe de contributeur aux logiciels libres …) Bicoze elles sont à l'origine de nombreux freins et incompréhensions. Des manifestations en sont le piratage de musique (copies de CDs, MP3…). Le logiciel libre est aussi un cas d'école, où l'on peut remarquer que les questions de propriété intellectuelle sont liées à des modes de développement. Bref, cette question peut tout à fait tenir sa place aux côtés de celles de l'abolition des frontières, ou la propriété matérielle (mouvement squatt…), et des autres luttes politiques. Postures simplistes: “bah c'est bon on balance tout sous WTFPL (légal) “bah c'est tout on balance tout en piratant” Nous avons envie que nos productions puissent être réutilisées en toute liberté, c'est pourquoi nous souhaitons privilégioer dans nos démarches celles qui permettront de nous affranchir de ces problèmes légaux. C'est à dire que même si la mise dans le domaine public n'est pas légale, nous souhaiterons qu'elle ait une incidence légale effective. Toutefois, étant donné à la fois la difficultéVoir par exemple cette video de Johannes Kreidler, où celui-ci souhaite déclarer la liste des samples utilisés dans son oeuvre à la GEMA, l'équivalant allemand de la SACEM)) de produire de manière 100% légale, et le fait que ces questions légales ne doivent pas nous empêcher de produire. ===== Les artistes et les Creative Commons ===== revoir ce paragraphe, les FLOSS se mettent les artistes à dos d'une part. S'il y a vraiment une disparité développeurs/artistes, il pourrait s'agir d'un manque d'éducation autour des licences, et de quelques coups d'avance pris par les développeurs. Les artistes sont des cons. Ca mériterait un paragraphe. Les “artistes” semblent ne pas se rendre compte des moyens qu'ils/elles utilisent. N'affirmer qu'une partie des libertés revient à affirmer une logique répréssive: empêcher l'usage commercial, obliger les personnes à fournir les sources modifiées. Ce type de licence est un leurre: elle profite de la volonté politique d'empêcher la réutilisation commerciale et le business pour imposer un régime de droit qui sclérose l'oeuvre. Le copyleft est un copyright. La raison du choix des Creative Commons témoigne d'une bonne volonté, mais témoigne aussi du fait que les artistes sont trop peu habitués à réutiliser la matière dont leur communauté est elle-même productrice pour se rendre compte des contraintes qu'elles induisent (ce qui en fait une distinction avec le logiciel libre, où un utilisateur baigne constamment dans les logiciels produits par d'autres). Ces licences demeurent contraignantes dans leur usage, cela se donc constate davantage dans le domaine du logiciel qui s'est organisé sur un mode fortement coopératif et interdépendant, et un peu plus difficilement dans le milieu artistique, où chacun fait sa tambouille sonore/visuelle de son côté. (blabla aigri) On pourrait presque préférer que les artistes emploient des solutions propriétaires dont les contrats n'imposent pas de condition sur les oeuvres finales produites, plutôt qu'une licence qui entraîne des précautions d'emploi particulières à chaque pas du processus de transmission de l'oeuvre. Si vous vous demandez pourquoi les jeux vidéos libres sont si moches, ce qui vient d'être décrit en est un élément de réponse: les artistes n'utilisent pas de licences suffisamment permissives pour permettre les remaniements nécessaires à leur réutilisation au sein de ces jeux. (/blabla aigri) Constat: les artistes foutent leurs albums sous licence NC-ND, les libristes font tout le contraire. Différence entre matériel et immatériel (écriture en mode automatique)
Un argument qui revient souvent dans les tentatives de déconstruction d'idées reçues sur la propriété intellectuelle, est que les biens matériels ne sont pas copiables, tandis que les biens immatériels le sont à l'infini. Ainsi, le “vol” ne se produit pas, car voler c'est soutirer quelquechose, ce qui ne se produit pas lors d'une copie numérique. Soit, l'argument reste plutôt valide, mais sa formulation la plus courante, telle qu'elle vient d'être énoncée, et que l'on retrouve dans la plupart des textes critiques envers la propriété intellectuelle, pose problème. Notamment, la distinction entre matériel et immatériel suppose une tradition philosophique, qui devrait être revue, de manière à ne pas entretenir le rêve que les logiciels, ou les idées, sont des “cas à part” d'échange dans la communauté humaine. L'industrie capitaliste, si elle ne décrie plus le vol, décrie alors le manque à gagner, allant même jusqu'a invoquer la concurrence déloyale: ”vous offrez gratuitement ce que nous autres faisons payer“. Aussi infondé soit ce discours, la copie d'oeuvres immatérielles provoque prétendument un manque à gagner. Soit. Le problème d'un tel discours, outre le fait qu'il renforce l'idée que le vol de biens matériels est illégitime, se situe dans le fait qu'il trouve alors son fondement dans une erreur essentialiste/ontologique?. Pourquoi invoquer l'immatériel, lorsque nous pouvons parler de numérique ? Réponse: sans doute car ce discours s'étend plus loin que la simple question des oeuvres numériques et des logiciels, mais recouvre aussi le domaine des idées scientifiques, des algorithmes, des brevets…
(merde je bloque, idées en vrac)
… bon, merde, le CD n'est pas immatériel, le jus de cerveau qui suinte non plus. Ne pas clore la voie d'une critique de la propriété dans son ensemble. L'activité productrice, n'est pas différente, qu'il s'agisse de faire pousser des légumes ou d'écrire des textes ; l'économie des biens immatériels n'est pas différente de l'économie des biens matériels, il n'est pas question d'avoir 2 mondes, où l'économie de l'immatériel verrait sa valeur diluée par rapport à la concrétude d'une production matérielle. Une politique qui asseoirait ses arguments sur l'idée de rareté, tendrait ignorer que problème se situe surtout au niveau des rapports de force.
(tout ce paragraphe est à reformuler, il manque probablement des briques). La propriété est un bug, l'idéologie une fonctionnalité. Licences libres, contrats = réappropriation du domaine public Droits liés aux bases de données, contrats (terms of service), et parfois licences, sont autant d'outils qui servent à imposer de nouvelles conditions, à instaurer un arsenal législativo-juridico-répressif comme épée de damoclès prête à s'abattre sur le petit auditeur-lecteur. Ce qui est visé: les biens publics, les algorithmes, les recettes de cuisine, les oeuvres du domaine public, tout ce qui semblait faire exception au droit d'auteur est ainsi remis sous contrôle. Il suffit de scanner un texte ou d'y ajouter une pauvrette figure de style pour que cette appropriation s'opère. paradoxe du pirate: The Pirate Bay, historiquement lié au téléchargement massif de torrents, préconise une licence Creative Commons peu libérale pour ses propres productions. Double-discours ? On peut surtout dire que les revendications pirates n'étendent pas nécessairement loin, et que mettre en place une exception par un droit de télécharger des fichiers copyrightés leur serait suffisant. Libérer quand on peut, pirater quand on doit ? http://www.durftal.com/music/cylob/ Promotionnel, auto-promotion != copyright. Exceptions du copyright ? Et quand rien n'est précisé, mais que c'est “dit” ? Pourquoi ne pas utiliser de Creative Commons ? Car dès qu'on veut utiliser un sample, on est obligés d'en préciser la source, les termes, etc.. → se débarasser de la bureaucratie. Eviter les poursuites: c'est faux. Rien ne permet d'éviter les poursuites. Les grandes industries peuvent se permettre de trainer en justice sans véritable fondement légal. Voir également si cet arsenal peut se réapproprier la matière publique Cependant, il reste intéressant de prétendre à la légalité. D'une part, parce que nous le pouvons, d'autre part, car certaines initiatives non dénuées d'intérêt se déroulent dans un cadre légal, et que se revendiquer pirate semble incompatible avec ce type d'initiatives. Trop rares sont les TAZ, seules opportunités où les questions de légalité ne se posent pas. + projets légaux doivent pouvoir l'utiliser, donc domaine public ou CC0 ? Tout ce qui est possible est permis, pas de limitation technique car vaine. ——– Point à creuser: Copyleft comme protection/perpetuation. On évite que des boites touchent au code (GPL répulsif). Certes, le code n'est pas employé. «Contribue ou va te coucher». Est-ce que ça veut dire que le copyleft est ingénieux/efficace ?

Voir aussi

1)
Exemple: le site indymedia Lille indique : «Copyleft Indymedia (Independent Media Center). Sauf au cas où un auteur ait formulé un avis contraire, les documents du site sont libres de droits pour la copie, l'impression, l'édition, etc, pour toute publication sur le net ou sur tout autre support, à condition que cette utilisation soit NON COMMERCIALE.»
article/copyright.txt · Dernière modification: 2017/08/08 13:01 par bicarbonate